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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Département Habitable Composition du Collectif France Espoir Monotype 201203/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste corrigée de la délégation française aux Championnats d'Europe RSX 201203/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du Collectif Bleuets 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l'Equipe de France de Voile 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du Groupe France Espoirs 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France RSX 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Délégation pour le Championnat d'Europe RSX 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection des sportifs devant représenter la France aux Jeux Olympiques de 2012 (1ère partie)20/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France des Clubs Habitables en 201203/12/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution de plusieurs championnats de France de Voile Légère en 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Révision et évolution des titres des Championnats de France de Voile Légère à partir de 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement des Championnats de France Classiques Tour25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Création et règlement du Championnat de France de Voile Classique Tour Finn 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Vie Fédérale Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeunes ISAF 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement de la Commission Agents Sportifs25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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