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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'administration Composition de la pré-liste du Jury d’Appel20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Dérogations aux RSO applicables au Cadre Règlementaire Ultim20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune World Sailing 201720/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation Française pour le Championnat du Monde de MR Féminin 201718/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Paravoile 201717/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour les Jeux Paralympiques Européens de la Jeunesse 201717/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Président / DTN Championnats de France de Kiteboard 201705/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation au Championnat d'Europe de RS:X 201703/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation au Championnat d'Europe de Finn 201703/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation au Championnat d'Europe 470 201703/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Résultat du Vote du Bureau Exécutif pour la Désignation des titres des membres du Bureau Exécutif22/04/2017Voir le détail de la décision 
Conseil d'administration Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile22/04/2017Voir le détail de la décision 
Comité de Sélection Liste des candidatures à la sélection pour les épreuves de voile aux Jeux Olympiques de la Jeunesse 201821/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Youth Slalom IFCA 201714/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour la World Cup Series - Hyeres 201714/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile votés à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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