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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries des Croiseurs Légers 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des championnats de France Entreprise - Partie commune à tous les supports28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création et principes du Championnat de France Minimes sur flotte collective28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves 2010 soumises à convention d'arbitrage27/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201027/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Monotypes Habitables 201005/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Désignation de l'équipage représentant la France au Championnat du Monde Open 29er 201005/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des sélectionnés pour la Championnat de France RS:X 2009 - Femmes17/10/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des sélectionnés pour la Championnat de France RS:X 2009 - Hommes17/10/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 juillet 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de la classe 15.5 - 200913/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélectionnés au Championnat du Monde - 17 ans 293 OD 200905/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde - 17 ans 293 OD17/07/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour les Championnats du Monde 2009 en RS:X04/07/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Conciliation facultative - M. Paul Meilhat27/06/2009Voir le détail de la décision 
Conseil d'administration Modalités de sélection aux épreuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de publicité de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeune 29er 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des labels - Annexe 2 Voile Compétition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des Directeurs de Course de la FFVoile24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Tarif des cartes annuelles et autorisations ponctuelles de port de publicité20/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Note n°1 - Sélection aux Jeux Méditerannéens 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration RSO - Admissibilité des certificats de secourisme étrangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Première phase du règlement de sélection pour les Jeux Olympiques des jeunes 201019/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Open 29er 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection au Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement type de sélection pour les championnats internationaux jeunes19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Note du Comité de Sélection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Composition de l'Equipe16/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Principes de sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200905/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Principes de sélection aux Jeux Méditerranéens 200905/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 6 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 avril 200913/05/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 3 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 avril 200913/05/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 2 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 avril 200913/05/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 1 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif des 29 et 30 avril 200913/05/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage DECISION DE L’AFLD DU 19/03/200928/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Extrait du relevé de décisions du Conseil d'Administration du 21 mars 2009 (durant l'AG)02/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 mars 2009 (durant l'AG)02/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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