FFVoile

> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'administration Dates et attribution des championnats de France 201322/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde RSX en 201317/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Présélection des coureurs pour les Championnats du Monde RSX 201320/12/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Désignation des titres des membres du BE de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration nouvellement élu pour l’élection du Président de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote de l’Assemblée Générale pour l’élection du Conseil d’Administration09/12/2012Voir le détail de la décision 
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote relatives aux élections (Assemblée Générale Elective 2012)23/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Evolution des Championnats de France de la FFVoile à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des Championnats de France Promotion21/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France des Clubs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection au Championnat du Monde Isaf Jeunes et au Championnat d’Europe Eurosaf Jeunes 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Promotion Intersérie des Croiseurs Légers 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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