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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Directeur Technique National Délégation officielle Championnat d’Europe RSX (Vilamoura) du 7 au 13 mars 202112/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Appel d'offres Consultation visibilité FFVoile 202112/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 23 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 19 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 12 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline – 22 Décembre 202015/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 6 novembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalité de Sélection au Championnat d’Europe et du Monde Féminin de Match-Racing 202109/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalité de Sélection au Championnat d’Europe Open de Match-Racing 202109/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalité de Sélection au Championnat d’Europe de Match - Racing Jeunes 2021.09/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalité de Sélection au Championnat du Monde de Match - Racing Jeunes 202109/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Election du Secrétaire Général le 19 décembre 202006/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election des membres du BE et organisation de l’AG élective du 27/03/2021 de manière dématérialisée06/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 3 du règlement des diplômes de la FFVOILE06/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Règles de Course à la Voile 2021-202401/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des clubs01/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Jeunes à partir de 2021 mis à jour01/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 202101/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Jeunes à partir de 202101/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury d’Appel en date du 04 Décembre 202025/12/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 3 Octobre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel à candidature au Conseil d’Administration 2021-202416/12/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation Etape GKA Freestyle Ilha Do Guajiri - Brésil du 15 au 23 novembre 202013/11/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 10 Octobre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration ANNEXE N°1 TABLEAU RECAPITULATIF DES DIPLOMES, QUALIFICATION, HABILITATIONS, FONCTIONS DE LA FFVOILE28/10/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration HABILITATION : FORMATEUR FFVOILE28/10/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration COACH VOILE SANTÉ (CVS)28/10/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration COACH VOILE Forme et Bien-être28/10/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 12 septembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 06 juin 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation 420 - Championnat du Monde 202014/10/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation IQ FOIL INTERNATIONAL GAMES TREMOSINE03/10/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 26/08/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 11/07/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Réglement de Sélection Nation's Cup eSailing 202026/08/2020 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline du 20 juillet 202014/08/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Championnat d'Europe Formula Kite individuel et stage d'entrainement Kolobrzeg– Pologne du 10 au 25 août 202018/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 26/06/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 17/04/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation Championnat d’Europe Offshore Double Mixte Gène (Italie) du 30 août au 5 septembre 202016/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 28/05/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 16/05/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Compte rendu de l’Assemblé Générale de 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Les statuts de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Le règlement Intérieur de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Le règlement Financier de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Vie Fédérale Consultation pour la création d’une Boutique FFVoile B to C20/06/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques pour le déroulement des opérations de vote et des moyens techniques mis en œuvre pour l’AG FFVoile du 27/06/2020 dématérialisée20/06/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 06 mars 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision