Sécurité


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Textes règlementaires FFVoile relatifs à la Sécurité


Documents utiles
Règlement Technique (organisation d'épreuves) Télécharger
Règles de sécurité de la FFVoile pour les personnes en situation de handicap en application de l'article A-322-3-4 du code du sport Télécharger
Règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants en application de l'article A-322-3-4 du Code du Sport Télécharger
Règles techniques et de sécurité pour les supports à foil hors kiteboard Télécharger
Règles techniques et de sécurité du Kiteboard Télécharger


La division 240 (en mer) et l'Arrêté du 10 février 2016 (eaux intérieures)


Documents de référence
La Division 240  
Dernière version de la D240 - Mise en application le 1 juin 2019 [13/5/2019] Télécharger
Exemptions de la FFVoile à la division 240 en mer – Janvier 2022 Télécharger
Arrêté du 10 février 2016  
Arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures [3/4/2016] Télécharger
Evolution 2012-2016 de l'armement de sécurité eaux intérieures Télécharger
Exemptions de la FFVoile à l’arrêté du 10 février 2016 sur les eaux intérieures [8/10/2018] Télécharger
Documents communs  
Tableau synthétique des exemptions FFVoile à l'armement de sécurité [22/11/2022] Télécharger
Tableau comparatif matériel sécurité RSO 2020 - D240 2019 – Eaux Intérieures 2016 [9/3/2020] Télécharger


Les documents du SHOM


Documents divers  
Information nautique : tous au service des usagers de la mer Télécharger
Guide pratique pour la diffusion des informations hydrographiques Télécharger


La sécurité en mer


Les règles de navigation sont contenues dans un ouvrage appelé RIPAM, ces règles sont opposable à tous les navires.

Documents co-produits avec la Mission Plaisance  
Bateaux à moteur : les bonnes pratiques [12/8/2021] Télécharger
document d’information à destination des kiteboarders [6/5/2022] Télécharger
Wingfoil : ce qu’il faut savoir pour pratiquer en toute sécurité [6/5/2022] Télécharger


Documents divers  
Règles (2A) [10/10/2014] Télécharger
Cartes : symboles, abréviations et termes (1D) [21/5/2015] Télécharger
Interaction groupe d'orques et navire de plaisance [12/8/2021] Télécharger


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