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Sécurité

La division 240

La division D240 rassemble les règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur les embarcations de longueur inférieure ou égale à 24m

D240 - Texte complet (www.developpement-durable.gouv.fr)

Documents utiles
La Division 240  
 Fiche pratique (www.developpement-durable.gouv.fr) [Télécharger]
 Synthèse des modifications [21/5/2015] [Télécharger]
 Tableau comparatif D240 - RSO 2015 [12/2/2018] [Télécharger]
Exemptions de la FFVoile à la division 240 validées par la Direction des Affaires Maritimes [18/5/2015] [Télécharger]

Arrêté du 10 février 2016

Documents divers  
Procès verbal du 13 septembre 2016 de la Commission Nationale de Sécurité de la Navigation de Plaisance :
Demande d'exemption de la FFVoile [3/4/2018]
[Télécharger]
Arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures [3/4/2016] [Télécharger]
Evolution 2012-2016 de l'armement de sécurité eaux intétrieures [Télécharger]

La sécurité en mer

Les règles de navigation sont contenues dans un ouvrage appelé RIPAM, ces règles sont opposable à tous les navires.

Documents divers  
RIPAM Règles (2A) [10/10/2014] [Télécharger]
RIPAM Cartes : symboles, abréviations et termes (1D) [21/5/2015] [Télécharger]
RIPAM Cartes : signalisation maritime (3C) [Accéder]

Certificat restreint de radiotéléphoniste

Divers

Documents divers  
Immatriculation des bateaux en eaux intérieures [22/5/2015] [Télécharger]
Immatriculation des bateaux à usage maritime [Accéder]
Jauge en douane [31/1/2006] [Télécharger]
Recommandation de la Commission S&aecute;curit&aecute; [19/12/2017] [Télécharger]

Sécurimar


Stages de survie ISAF

Règlementations Spéciales Offshore

Pour les bateaux habitables participant à des compétitions, voir aussi les Règlementations Spéciales Offshore (RSO) qui s'appliquent en fonction de la catégorie de course.

 

 

 

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Fédération Française de Voile
17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Tel : 01 40 60 37 00
Fax : 01 40 60 37 37

Voir aussi

World Sailing Ministere des Sports