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Sécurité

Textes règlementaires FFVoile relatifs à la Sécurité

Documents utiles
Règlement Technique (organisation d'épreuves)
 Règles de sécurité de la FFVoile pour les personnes en situation de handicap en application de l'article A-322-3-4 du code du sport [Télécharger]
 Règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants en application de l'article A-322-3-4 du Code du Sport [Télécharger]
 Règles techniques et de sécurité pour les supports à foil hors kiteboard [Télécharger]
 Règles techniques et de sécurité du Kiteboard [Télécharger]

La division 240

Attention Nouvelle version de la D240 - Mise en application le 1 juin 2019

Documents utiles
La Division 240  
 Tableau comparatif D240 - RSO 2019 [13/6/2019] Mis  jour durant les 15 derniers jours  [Télécharger]
Exemptions de la FFVoile à la division 240 en mer [3/6/2019] [Télécharger]

Arrêté du 10 février 2016

Documents divers  
Procès verbal du 13 septembre 2016 de la Commission Nationale de Sécurité de la Navigation de Plaisance :
Demande d'exemption de la FFVoile [3/4/2018]
[Télécharger]
Arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures [3/4/2016] [Télécharger]
Evolution 2012-2016 de l'armement de sécurité eaux intérieures [Télécharger]
Exemptions de la FFVoile à l’arrêté du 10 février 2016 sur les eaux intérieures [8/10/2018] [Télécharger]

La sécurité en mer

Les règles de navigation sont contenues dans un ouvrage appelé RIPAM, ces règles sont opposable à tous les navires.

Documents divers  
RIPAM Règles (2A) [10/10/2014] [Télécharger]
RIPAM Cartes : symboles, abréviations et termes (1D) [21/5/2015] [Télécharger]

Certificat restreint de radiotéléphoniste

Sécurimar

Stages de survie ISAF

Règlementations Spéciales Offshore

Pour les bateaux habitables participant à des compétitions, voir aussi les Règlementations Spéciales Offshore (RSO) qui s'appliquent en fonction de la catégorie de course.

Site ecologique-solidaire.gouv.fr

Immatriculations, réglementation, conseils et sécurité du ministère sur la plaisance et loisirs nautiques

 

Nous contacter par mail

Fédération Française de Voile
17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Tel : 01 40 60 37 00
Fax : 01 40 60 37 37

Voir aussi

World Sailing Ministere des Sports