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Emploi et formation continue

Textes & Règlements

Les dispositifs d'aide à l'emploi

[Extrait de la newsletter ClubFFVoile - Août 2009]

Récapitulatif des différents dispositifs récents d'aide à l'emploi :

Documents utiles
Newsletter FFVoile Août 2009 [Télécharger]

 

Convention collective nationale du sport (CCNS)

Le Ministre du Travail a signé l'arrêté d'extension de la Convention collective nationale du sport (CCNS). Elle s'applique à tous les employeurs de la branche du sport (clubs, centres et bases nautiques, ...).

Textes & règlementation

Textes & règlementation
Consolidation des emplois jeunes [Télécharger]
Accord d'entreprise RTT [Télécharger]
Exposé des motifs [Télécharger]
Projet d'accord d'entreprise [Télécharger]
Tableau de décompte de la durée de travail [Télécharger]
La réduction du temps de travail après l'entrée en vigueur de la loi Fillon [Télécharger]
(loi n°2003-47 du 17 janvier 2003, JO du 18 janvier 2003)

Fiches pratiques

Textes & règlementation
CDD [Télécharger]
Décompte durée du travail [Télécharger]

 

Petites annonces emploi des clubs

Ressources extérieures

 

 

 

 

 

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Voir aussi

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