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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Département Voile Légère Candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 201009/02/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel - Cas Edouard Danel  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Création des « Stages de Survie ISAF Recyclage »26/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral pour 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d'emploi pour le Championnat de France Minimes sur Flotte Collective 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Star 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Longboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Laser 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Funboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modalités de sélection de l’Equipe de France de Match Racing en 201020/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection et des délégations pour les épreuves internationales Senior majeures RSX 201006/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage01/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modalités du Championnat de France Minimes sur flotte collective 201023/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des candidats pour la sélection aux Jeux Olympiques des Jeunes "Singapore 2010 "22/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Construction du Collectif Equipe de France Olympique 201018/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Calendrier Actions de formation FFVoile 201018/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Constitution du Groupe France Espoirs 201018/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Extrait du relevé de décision du Conseil d'Administration des 20 et 21 Novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge Tyka - 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge 15.5 - 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Evolution du Championnat de France de Voile Espoirs Solitaires et Equipages Habitable03/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Classique Tour28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Le Classement National Individuel Fédéral Edition N°228/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Principes régissant les titres du Championnat de France de voile Dériveurs, Quillards de Sports et Catamarans avec la création de 4 titres Inter-séries Open28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Principes de prise en compte des licenciés étrangers dans les classements de coureurs de la FFVoile28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France des Equipages 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France de Voile Espoirs de Match Racing 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France de Voile Féminin de Match Racing 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries de Course Côtière 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries des Croiseurs Légers 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des championnats de France Entreprise - Partie commune à tous les supports28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création et principes du Championnat de France Minimes sur flotte collective28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves 2010 soumises à convention d'arbitrage27/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201027/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Monotypes Habitables 201005/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Désignation de l'équipage représentant la France au Championnat du Monde Open 29er 201005/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des sélectionnés pour la Championnat de France RS:X 2009 - Femmes17/10/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des sélectionnés pour la Championnat de France RS:X 2009 - Hommes17/10/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 juillet 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de la classe 15.5 - 200913/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélectionnés au Championnat du Monde - 17 ans 293 OD 200905/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde - 17 ans 293 OD17/07/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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