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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Département Voile Légère Liste des coureurs admis au Championnat de France RSX 201022/10/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires04/09/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 31 mai 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Possibilités d’exemption du matériel de sécurité et les conditions de dispense des moyens de prévention des chutes des personnes à l’eau pour les activités organisées en mer par les clubs affiliés et les structures membres de la FFVoile21/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Echéancier pour les sélections et invitations aux Championnats de France Minimes, Minimes Flotte Collective, Espoirs Glisse, Espoirs Solitaire et Equipage, Espoirs Extrême Glisse 201117/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour les Championnats d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201014/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour les Championnats du Monde 293 OD moins de 17 ans 201014/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste actualisée du Collectif Bleuets 201013/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Sélections des sportifs devant représenter la France lors des épreuves de voile olympique pour les saisons sportives 2011 et 201222/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Ouverture des appels d’offre pour l’organisation de plusieurs Championnats de France de Voile 201122/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Remplacement de la Bic Techno 283 pour le Championnat de France de voile Espoirs Extrême Glisse à partir de 201122/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modalités de sélection des coureurs et attribution des places pour les Championnats de France Minimes et Espoirs Voile Légère en 201122/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Modification de la liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde de Laser Radial Jeune 201016/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde RSX 201010/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d’Europe RSX 201008/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes Laser Radial 201003/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde Junior ISAF 201003/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques Jeunes 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde jeunes RS:X8.5 – 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d’Europe jeunes 420 - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d’Europe 29er - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde Junior ISAF - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde 420 – 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d’emploi des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Fiche de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Avis de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Réactualisation des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application de la Réglementation des conditions d‘intervention des entraîneurs sur les compétitions FFVoile, et de son annexe Règlementation des conditions d’intervention des bateaux entraîneurs sur les compétitions de grades 3 et supérieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte « Réglementation des conditions d’intervention des entraîneurs sur les compétitions de la FFVoile »23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Recommandations et prescriptions fédérales relatives à l'organisation des pratiques dans les clubs et autres établissements d'APS qui organisent une activité voile15/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection de la délégation française à la SOF 2010 en RS X14/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Mandat au Conseil d'Administration pour procéder aux modifications relatives aux statuts, règlement intérieur et règlement financier09/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Prix des cotisations 201109/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts votés à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés au Championnat du Monde Jeune Slalom 42 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jury national sans appel01/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 21 décembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création de la qualification d’arbitre Contrôleur d’Equipement Course au Large24/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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