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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er mars 2016 - 470 Hommes03/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er mars 2016 - 470 Femmes03/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif - vote électronique du 8 février 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 18 février 2016 - Nacra 1723/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 18 février 2016 - 49er23/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du CFCLS Mini 6.50 201612/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat d'Europe Laser 201606/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er février 2016 - Laser Radial04/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er février 2016 - Laser03/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation Officielle pour le championnat du Monde RSX sénior 201623/01/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation Officielle pour le championnat du Monde Nacra sénior 201623/01/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation Officielle pour le championnat du Monde 470 sénior 201623/01/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation Officielle pour le championnat du Monde Skiff 49er et FX sénior 201623/01/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Evolution règlement du Championnat de France Vague à partir de 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modifications aux règles de course relative à l’utilisation des waypoints pour les parcours de course au large01/01/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Choix du support pour le titre Champion de France Minimes Catamaran Flotte Collective à partir de 201617/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des championnats de France Minimes et Espoirs à partir de la saison sportive 201604/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er décembre 201504/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 27 novembre 201504/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d’Appel en date du 15 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde de 49er et 49er FX 201506/11/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde de Laser Radial Senior 201505/11/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde de Finn 201505/11/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection de la séance du 28 octobre 201530/10/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 16 juillet 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde 470 201502/10/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde RSX 201502/10/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règles de sécurité pour les personnes en situation de handicap en application de l’article A-322-3-4 du code du sport23/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour le Championnat du Monde Jeune ISAF 201508/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour l’International Youth Cup 2015 (étape de Formia)08/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n°2  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n°1  Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégations pour les Championnats du Monde Jeune 49er et 49er FX 201505/08/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Evolution du titre de Champion de France Flotte Collective Dériveur Double en Open Cup dès la saison sportive 201624/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Titre de Champion de France Minimes Flotte Collective en Catamaran Double Open dès la saison sportive 201618/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat d'Europe Laser et Radial 201503/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Jeunes 470 201503/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Jeunes Laser 201503/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat d'Europe Jeunes Laser 201503/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modification du Règlement Championnat de France Espoirs de Match Racing 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modifications du règlement sportif relative à l’inscription des épreuves au calendrier de la FFVoile pour la saison 201602/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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