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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'administration Règles de sécurité pour les personnes en situation de handicap en application de l’article A-322-3-4 du code du sport23/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour le Championnat du Monde Jeune ISAF 201508/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour l’International Youth Cup 2015 (étape de Formia)08/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n°2  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n°1  Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégations pour les Championnats du Monde Jeune 49er et 49er FX 201505/08/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Evolution du titre de Champion de France Flotte Collective Dériveur Double en Open Cup dès la saison sportive 201624/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Titre de Champion de France Minimes Flotte Collective en Catamaran Double Open dès la saison sportive 201618/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat d'Europe Laser et Radial 201503/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Jeunes 470 201503/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Jeunes Laser 201503/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat d'Europe Jeunes Laser 201503/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modification du Règlement Championnat de France Espoirs de Match Racing 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modifications du règlement sportif relative à l’inscription des épreuves au calendrier de la FFVoile pour la saison 201602/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Pré-liste du Jury d’Appel02/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règles techniques et de sécurité pour les supports à foil02/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat d'Europe Jeune de Match Racing 201524/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat du Monde Jeune de Match Racing 201524/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 mai 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat d'Europe de 49er et 49er FX 201516/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour la ISAF Sailing World Cup de Weymouth 201504/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde Nacra 17 201504/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde Laser Standard 201504/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat d'Europe RS:X 201504/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat d'Europe 470 201504/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour l'International Youth Cup 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat d'Europe Jeunes EUROSAF 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Open SL 16 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Jeunes Slalom IFCA 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Jeunes RS:X 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde 29er 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat d'Europe Jeunes Laser Radial 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat d'Europe Jeunes 420 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Exemptions de la FFVoile à la division 240 validées par la Direction des Affaires Maritimes20/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection pour le Test Event 2015 à Rio de Janeiro01/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge et de courses pour courir des épreuves en intersérie dériveurs / quillards voile légère24/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour les délégations FFVoile aux Championnats Internationaux de séries jeunes pour la saison sportive 201516/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.616/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des candidatures pour la sélection à l'EUROSAF Jeunes 201509/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des candidatures pour la sélection au Mondial ISAF Jeunes 201509/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 6 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résolution 5 de l'AG du 28 mars 2015 relative au Règlement de Lutte contre le Dopage01/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résolution 6 de l'AG du 28 mars 2015 relative à la réforme territoriale01/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 28 mars 201501/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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