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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection des sportifs devant représenter la France aux Jeux Olympiques de 2012 (1ère partie)20/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France des Clubs Habitables en 201203/12/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution de plusieurs championnats de France de Voile Légère en 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Révision et évolution des titres des Championnats de France de Voile Légère à partir de 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement des Championnats de France Classiques Tour25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Création et règlement du Championnat de France de Voile Classique Tour Finn 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Vie Fédérale Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeunes ISAF 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement de la Commission Agents Sportifs25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Actualisation de la liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF 2011 à Perth (Autralie)07/10/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le championnat du monde Jeunes RS:X 8.5 201109/09/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le championnat d’Europe SL 42 201111/08/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF 201103/08/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement Médical - Vote électronique Juillet 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle de la FFVoile hors coureurs Equipe de France et Groupe France pour le Championnat d'Europe RS:X 201114/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l'Equipe de France de Funboard 201128/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes Laser Radial 201128/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune 29er 201128/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201128/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de l’annexe 4H du règlement des diplômes et qualifications25/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Dates et attributions de plusieurs championnats de France de Voile 201225/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Modalités de sélection des coureurs et attribution des places pour les Championnats de France Minimes et Espoirs Voile Légère en 201225/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Echéancier pour les sélections et invitations aux Championnats de France Minimes, Minimes Flotte Collective, Espoirs Glisse, Espoirs Solitaire et Equipage, Espoirs Extrême Glisse 201225/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création de l'Equipe de France de Funboard25/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française aux épreuves de voile des Universiades 201124/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Jeune Laser 201121/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle hors Equipe de France / Groupe France pour le Championnat d’Europe de Voile 2011 à Helsinki21/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Test Event 2011 à Weymouth18/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour la Semaine de Kiel 201116/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour le Championnat du Monde Jeune 49er 201116/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour le Championnat d'Europe Jeune 470 201116/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour le Championnat du Monde Jeune 470 201115/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde jeune ISAF 201109/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection Universiades 201102/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 201126/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Nombre d'équipage minimum pour la prise en compte des résultats des épreuves dans les classements individuels de la FFVoile 201125/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l’Equipe de France et du Groupe France de la FFVoile 201120/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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