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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Raids Catamaran 201222/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour F18 201222/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour Laser 201222/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral en 201215/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour Funboard 201215/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Radiocommandée 201215/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Composition du Collectif France Espoir Monotype 201203/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste corrigée de la délégation française aux Championnats d'Europe RSX 201203/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du Collectif Bleuets 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l'Equipe de France de Voile 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du Groupe France Espoirs 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France RSX 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat d'Europe RSX 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection des sportifs devant représenter la France aux Jeux Olympiques de 2012 (1ère partie)20/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France des Clubs Habitables en 201203/12/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution de plusieurs championnats de France de Voile Légère en 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Révision et évolution des titres des Championnats de France de Voile Légère à partir de 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement des Championnats de France Classiques Tour25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Création et règlement du Championnat de France de Voile Classique Tour Finn 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Vie Fédérale Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeunes ISAF 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement de la Commission Agents Sportifs25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Actualisation de la liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF 2011 à Perth (Autralie)07/10/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le championnat du monde Jeunes RS:X 8.5 201109/09/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le championnat d’Europe SL 42 201111/08/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF 201103/08/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement Médical - Vote électronique Juillet 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle de la FFVoile hors coureurs Equipe de France et Groupe France pour le Championnat d'Europe RS:X 201114/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l'Equipe de France de Funboard 201128/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes Laser Radial 201128/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune 29er 201128/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201128/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de l’annexe 4H du règlement des diplômes et qualifications25/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Dates et attributions de plusieurs championnats de France de Voile 201225/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Modalités de sélection des coureurs et attribution des places pour les Championnats de France Minimes et Espoirs Voile Légère en 201225/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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