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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Circuit et règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du comité de sélection pour le Championnat de France Espoirs Flotte Collective Habitable 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégations devant représenter la France sur plusieurs épreuves internationales de Match Racing en 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Organigramme politique de la Fédération pour la mandature 2013-201626/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 mars 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des coureurs Laser Radial sélectionnés à la phase 2 de la sélection au Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201306/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des équipages 29er sélectionnés à la phase 2 de la sélection au Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201306/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes complémentaires d'épreuves ajoutées au règlement du Championnat de France des Clubs 201304/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Prix des cotisations 201404/04/2013Voir le détail de la décision 
Comité de Sélection Liste des coureurs RSX sélectionnés à la phase 2 de la sélection au Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201329/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Modification de la liste des candidats aux Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201329/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Politique Générale pour l'Olympiade 2013-201628/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification du Règlement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification du règlement intérieur28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification des statuts de la FFVoile28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Composition des délégations Françaises sur certaines compétitions de monotypes et de match - racing internationales 201320/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 11 janvier 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 13 décembre 2012  Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement modifié de la Commission Centrale d'Arbitrage08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Composition des commissions relevant du Conseil d'Administration08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Appellations et critères d'accès en Equipe de France (A & B), aux dispositifs "France jeune" et "Bleuets"08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création du Comité Sport-Santé08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Principes de sélection pour les Jeux Méditerranéens 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de la commission du sport de haut niveau08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection aux épreuves internationales jeunes 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Avenant au règlement de sélection aux Championnats du Monde Jeunes Isaf 2013 et Championnat d’Europe Jeunes Eurosaf 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 9 décembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement 2013 du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage07/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement spécifique au Championnat de France Promotion Funboard Slalom à partir de 201307/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Ordre du jour de l'Assemblée Générale Ordinaire 2012 de la FFVoile07/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Tranche d’âge pour l’admissibilité au Championnat de France Espoirs sur les supports planche à voile RRD120 garçon et catamaran 15.5 Open en 201326/02/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des candidatures à la sélection au Championnat du Monde Jeunes ISAF 2013 et au Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201308/02/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral pour 201331/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du collectif France Espoir Monotype 201326/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Dates et attribution des championnats de France 201322/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde RSX en 201317/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Présélection des coureurs pour les Championnats du Monde RSX 201320/12/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Désignation des titres des membres du BE de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration nouvellement élu pour l’élection du Président de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote de l’Assemblée Générale pour l’élection du Conseil d’Administration09/12/2012Voir le détail de la décision 
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote relatives aux élections (Assemblée Générale Elective 2012)23/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Evolution des Championnats de France de la FFVoile à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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