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Textes Fédéraux

Textes statutaires

Les textes statutaires
Les statuts de la FFVoile
Le Règlement Intérieur de la FFVoile
Annexe 1 : Ressort territorial des ligues régionales et des comités départementaux de la FFVoile
Annexe 2 : Règlement Disciplinaire
Annexe 3 : Règlement Disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage

Règlements fédéraux et textes à valeur règlementaire

Textes à valeur règlementaire
Règlement Sportif
Règlement Technique (organisation d'épreuves)
Règlement Financier de la FFVoile
Réglement des directeurs de course
Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage
Réglement de la Commission médicale
Règlement Publicité
Réglement de la Commission Haut Niveau
 Règles de sécurité de la FFVoile pour les personnes en situation de handicap en application de l'article A-322-3-4 du code du sport [Télécharger]

Guides

Guides
Guide des mimimas
Guide du dirigeant Tome I
 Guide du Dirigeant Tome II

Chartes

Chartes
Charte du Jury d'Appel
Réglementation des conditions d’intervention des entraîneurs sur les compétitions de la Fédération Française de Voile
Charte Qualité Clubs
[Non disponible]

Subventions

Subventions
Formulaire simplifié de demande de subvention

Règlementations clubs

Clubs  
Responsabilités juridiques au sein du club
Recommandations et prescriptions fédérales relatives à l'organisation des pratiques dans les clubs et autres établissements d'APS qui organisent une activité voile [Télécharger]

 

Formation  
Règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile
Règlement du Certificat de qualification professionnelle d'Assistant Moniteur de Voile (AMV)

 

Labels  
Les labels
Ecoles Françaises de Voile  
Les recommandations FFVoile pour les écoles de voile
Les instructions FFV pour les écoles de voile

 

Compétitions  
Convention d'organisation conjointe
Procédure d'inscription au calendrier FFVoile des championnats d'Europe et du Monde

Organigrammes fédéraux

 

 

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