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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Composition de la Commission Nationale Match Racing30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4)30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du Jury d'Appel de la FFVoile30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission d'invitation aux Championnats de France Minimes et Espoirs30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du Comité de Sélection pour le Championnat de France Espoirs Flotte Collective Habitable30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition de la pré-liste du Jury d’Appel20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Dérogations aux RSO applicables au Cadre Règlementaire Ultim20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune World Sailing 201720/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation Française pour le Championnat du Monde de MR Féminin 201718/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Paravoile 201717/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour les Jeux Paralympiques Européens de la Jeunesse 201717/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Président / DTN Championnats de France de Kiteboard 201705/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation au Championnat d'Europe de RS:X 201703/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation au Championnat d'Europe de Finn 201703/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation au Championnat d'Europe 470 201703/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Résultat du Vote du Bureau Exécutif pour la Désignation des titres des membres du Bureau Exécutif22/04/2017Voir le détail de la décision 
Conseil d'Administration Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile22/04/2017Voir le détail de la décision 
Comité de Sélection Liste des candidatures à la sélection pour les épreuves de voile aux Jeux Olympiques de la Jeunesse 201821/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Youth Slalom IFCA 201714/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour la World Cup Series - Hyeres 201714/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile votés à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du championnat de France Elite de voile olympique 201721/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201711/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des sélectionnés pour le Dispositif France Jeunes Inshore et Course au Large 2017.10/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - mars 201708/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile aux Jeux Olympiques de la Jeunesse 201807/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif - mars 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves en habitable comptant pour les Championnats de France des Clubs 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des compétitions comptant pour la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 18 janvier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 25 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 25 mars 2017 [Modifié par la Publication Electronique du 24/02/2017] Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour la Sailing World Cup de Miami 201707/01/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Nouvelle dénomination Championnat de France Elite de Course au Large 201701/01/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour l'équipage Team France Jeune de la Youth America’s Cup 201720/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Règles de Course à la Voile 2017-202014/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création du Comité Territorial d’Auvergne de Voile02/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 10 octobre 201605/11/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision