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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'administration Règlementation Spécial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Meilhat01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement Médical - CA du 25 février 200926/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement financier - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Liste des candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200925/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modalités de sélection Epreuves Internationales RS:X Senior13/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création d’un titre de Champion de France de Voile Espoirs Laser 4.7 Open12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement FFVoile de Direction de Course12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries de Course Côtière12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France des Equipages12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Classement National Individuel Fédéral : Liste des épreuves pour la division Internationale12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Annexe 3 du Règlement Médical de la FFVoile08/01/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Dekytspotter et autres09/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Médicale Règlement Médical modifié par le Conseil d'Administration du 3 octobre 200808/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Note n°22 du Comité de Sélection du 6 juin 200812/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Note n°23 du Comité de Sélection du 6 juin 200812/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur de la FFVoile modifié lors de l’Assemblée Générale du 15 mars 200803/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts de la FFVoile modifiés lors de l'Assemblée Générale du 15 mars 200803/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Les règles d'introduction à la régate adoptées par le Conseil d'Administration du 13 juin 200802/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Code de l'arbitre 2008 modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200802/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Médicale Règlement Médical de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200830/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200826/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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