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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat du Monde de Finn 201303/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat d'Europe de Finn 201303/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modification du Règlement des labels 201303/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Lutte contre le dopage du 3 mai 201322/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Principe de sélection pour le Test Event de Santander en 201321/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de composition des délégations pour les épreuves senior de voile olympique pour la saison 201321/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile des Jeux Olympiques de la Jeunesse 201419/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement des Directeurs de Course18/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 avril 2013 et annexes Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes 420 201305/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe 470 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe 49er et FX 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe de RS:X 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF Jeunes 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeunes EUROSAF 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeunes RS:X 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeunes Laser Radial 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes SL 16 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes 29er 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Funboard IFCA 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour la phase 3 de sélection pour les Championnats du Monde Jeune ISAF 2013 et Championnats d’Europe Jeune EUROSAF 201316/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs proposés au CNOSF pour les épreuves de voile aux Jeux Méditerranéens 201308/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection 1ère phase de présélection pour les Championnats du Monde Jeune ISAF et Championnats d’Europe Jeune EUROSAF 2013 pour la série SL 1603/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection 1ère phase de présélection pour les Championnats du Monde Jeune ISAF et Championnats d’Europe Jeune EUROSAF 2013 pour la série 42003/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Circuit et règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du comité de sélection pour le Championnat de France Espoirs Flotte Collective Habitable 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégations devant représenter la France sur plusieurs épreuves internationales de Match Racing en 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Organigramme politique de la Fédération pour la mandature 2013-201626/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 mars 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des coureurs Laser Radial sélectionnés à la phase 2 de la sélection au Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201306/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des équipages 29er sélectionnés à la phase 2 de la sélection au Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201306/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes complémentaires d'épreuves ajoutées au règlement du Championnat de France des Clubs 201304/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Prix des cotisations 201404/04/2013Voir le détail de la décision 
Comité de Sélection Liste des coureurs RSX sélectionnés à la phase 2 de la sélection au Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201329/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Modification de la liste des candidats aux Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201329/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Politique Générale pour l'Olympiade 2013-201628/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification du Règlement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification du règlement intérieur28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification des statuts de la FFVoile28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Composition des délégations Françaises sur certaines compétitions de monotypes et de match - racing internationales 201320/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 11 janvier 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 13 décembre 2012  Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement modifié de la Commission Centrale d'Arbitrage08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Composition des commissions relevant du Conseil d'Administration08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Appellations et critères d'accès en Equipe de France (A & B), aux dispositifs "France jeune" et "Bleuets"08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création du Comité Sport-Santé08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Principes de sélection pour les Jeux Méditerranéens 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de la commission du sport de haut niveau08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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