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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour les délégations FFVoile aux championnats internationaux des séries jeunes 201428/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 22 mars 201428/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 22 mars 201428/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Nouveau règlement du CQP d’assistant moniteur de voile22/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les règles de Jauges Catamaran Tyka et 15.5 à partir de 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge Tyka 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge 15.5 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modification du règlement des Championnats de France de Voile Entreprise 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des présélectionnés pour la phase 2 de qualification pour les épreuves de voile de Byte C II des JOJ 201418/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Promotion Funboard Vague 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Promotion Funboard Slalom 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Avenants aux Conventions des Championnats de France Promotion Europe et Laser 2014 - 201606/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de qualification pour la Commodore's Cup 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection pour les Championnats du Monde et d'Europe Match Racing Jeunes 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de sélection du Championnat de France Espoirs Match Racing 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modification du Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves 2014 de la division internationale du Classement National Individuel Fédéral04/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Liste des épreuves prises en compte pour le Championnat de France des Clubs 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201407/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Montants de la redevance annuelle versée par les clubs pour la licence d'utilisation du module de préinscriptions aux régates07/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des candidatures pour les Jeux Olympiques de la Jeunesse 201406/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des candidatures pour les Championnats du Monde Jeunes ISAF 2014 et les Championnats d’Europe Jeunes EUROSAF 201406/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Match Racing Open 201404/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste officielle des Directeurs de Course habilités de janvier 201401/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite Course au Large en Solitaire 201401/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite Course au Large en Equipage 201401/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Montant des droits d'inscription pour les Championnats de France de Voile 201431/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Attribution du titre de Champion de France Espoirs Glisse Open en catamaran de 16 pieds à partir de 201431/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Composition de la délégation pour l’ISAF Sailing World Cup de Palma de Majorque 201429/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d'Europe Jeunes EUROSAF 2014 - Note n°211/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modification du règlement de publicité de la FFVoile01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de la jauge Slalom 3101/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Montants des frais d’inscription aux Championnats de France (liste non exhaustive)01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables pour les éditions 2014-201601/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création et règlement du Championnat de France Promotion des Equipages IRC01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création et règlement du Championnat de France Promotion Raceboard 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création et règlement du Championnat de France Promotion Longue Distance Windsurf 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Création et règlement du Championnat de France Elite Slalom01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Evolution de l’attribution des points coureurs sur l’ensemble des Classements Fédéraux 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d'Europe Jeunes EUROSAF 2014 - Note n°121/12/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline de la FFVoile du 29 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement médical de la FFVoile03/12/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des organisations des Championnats de France en 201403/12/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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