Calendrier des formations interactif

 

 

 

Emploi et formation continue

 

Contributions Internationales

 

VAE et équivalences

• VAE Moniteur FFVoile
• VAE Entraîneur FFVoile
• VAE Qualification d'Arbitre
• VAE AMV
• Equivalence de diplôme étranger
• Attestation Brevet Capitaine 200 et restreint

 

Formation et sécurité

• DSI
• Sécurimar

 

Dossiers

• Formations et situations particulières
• Règlement et litiges
• Brevet de Secourisme
• Demande d’attestation de diplôme, certificat ou qualification FFVoile (duplicata)

 

Diplômes FFVoile

• Moniteur FFVoile
• Entraîneur FFVoile

Qualifications FFVoile

• Animateur de club
• Arbitre
• Formateur fédéral

 

Les formations d'Etat

• Titres de conduite des bateaux à moteur
• Diplômes du Ministère chargé des sports
• Formation BP
• Formation DE DES
• Les Concours d'Etat
• Les Diplômes Scolaires et Universitaires

> Services FFVoile > Formation > Règlement et litiges

Règlement et litiges

Textes de référence

Règlement des diplômes et des qualifications de la FFVoile

Chapitre VII : Modalités d'application et modifications, articles 37, 38 et 39

Chapitre I, Article 9 - Recours et litiges pour la délivrance d'un diplôme ou d'une qualification de la FFVoile

Annexes au règlement des diplômes

Annexe 8 : Composition et règlement de la Commission des litiges de la FFVoile

En cas de litige

Règlement des diplômes et des qualifications de la FFVoile

Chapitre I, Article 8 - Suspension d’exercice d’une personne diplômée ou qualifiée par la FFVoile

Chapitre I, Article 9 - Recours et litiges pour la délivrance d'un diplôme ou d'une qualification de la FFVoile