Assemblée Générale Ordinaire 2022

Samedi 25 mars 2023

Htel NOVOTEL Paris Vaugirard

257, rue de Vaugirard

75015 - Paris


Documents relatifs à l'ordre du jour

Lettre et convocations
Lettre de Jean-Luc DENECHAU et coupon rponse [Télécharger]
Coupon réponse à renvoyer à la Fédération avant le 17 mars 2023
Convocation et Ordre du Jour [Télécharger]

 

13/03/2023
La FFVoile a sollicit le Ministre charg des Sports pour validation de ses textes statutaires. Un point a t soulev par le Ministre larticle 17 des statuts en suggrant de se baser sur larticle L 131.26 du Code pnal en lieu et place des Dispositions Statutaires Obligatoires (devenues obsoltes sur ce point suite lvolution du Code lectoral) que nous reprenons dans cet article 17. Lapplication de cette modification larticle 17 entrane la modification, par pure cohrence, des articles 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14 et 46 du Rglement Intrieur de la FFVoile. Consulter les documents suivants : Additif Note de synthse, Statuts (Additif Statuts 2023 AG (aprs MS suivi depuis V12) et du Rglement Intrieur (Rglement Intrieur 2023 AG (aprs MS suivi depuis V11) laissant apparatre uniquement les articles modifis.

Documents relatifs aux points de l'ordre du jour
Procès verbal de l'Assemblée Générale 2021 (le 26 mars 2022) [Télécharger]
Rapport Moral du Président [Télécharger]
Bilan 2022 [Télécharger]
Budget Prévisionnel 2023 [Télécharger]
Note de synthèse des modifications statutaires / rglementaires [Télécharger]
Additif Note de synthèse des modifications statutaires / rglementaires [Télécharger]
Statuts de la FFVoile (suivi complet depuis le texte actuel) [Télécharger]
Statuts de la FFVoile (suivi de fond depuis le texte actuel) [Télécharger]
Additif Statuts de la FFVoile (aprs MS suivi depuis V12) [Télécharger]
Règlement Intérieur de la FFVoile (suivi complet depuis le texte actuel) [Télécharger]
Règlement Intérieur de la FFVoile (suivi de fond depuis le texte actuel) [Télécharger]
Additif Règlement Intérieur de la FFVoile (aprs MS suivi depuis V11) [Télécharger]
Règlement Financier de la FFVoile [Télécharger]
Cration de Fondation au sein de la fondation du sport franais [Télécharger]
Exprimentation des titres fdraux et licences [Télécharger]
Rapports d'activités 2022 [Télécharger]

 

Documents relatifs aux candidatures

Appel candidature
Appel candidature - information [Télécharger]
Appel candidature - Dossier + Acte de candidature [Télécharger]

 

 

Documents Techniques
Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l'AG du 25/03/2023 [Télécharger]