Assemblée Générale Ordinaire 2022

Samedi 25 mars 2023

Hôtel NOVOTEL Paris Vaugirard

257, rue de Vaugirard

75015 - Paris

Documents relatifs à l'ordre du jour

Lettre et convocations
Lettre de Jean-Luc DENECHAU et coupon réponse	[Télécharger]
Coupon réponse à renvoyer à la Fédération avant le 17 mars 2023
Convocation et Ordre du Jour	[Télécharger]

13/03/2023
La FFVoile a sollicité le Ministère chargé des Sports pour validation de ses textes statutaires. Un point a été soulevé par le Ministère à l’article 17 des statuts en suggérant de se baser sur l’article L 131.26 du Code pénal en lieu et place des Dispositions Statutaires Obligatoires (devenues obsolètes sur ce point suite à l’évolution du Code électoral) que nous reprenons dans cet article 17. L’application de cette modification à l’article 17 entraîne la modification, par pure cohérence, des articles 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14 et 46 du Règlement Intérieur de la FFVoile. Consulter les documents suivants : Additif Note de synthèse, Statuts (Additif Statuts 2023 AG (après MS suivi depuis V12) et du Règlement Intérieur (Règlement Intérieur 2023 AG (après MS suivi depuis V11) laissant apparaître uniquement les articles modifiés.

Documents relatifs aux points de l'ordre du jour
Procès verbal de l'Assemblée Générale 2021 (le 26 mars 2022)	[Télécharger]
Rapport Moral du Président	[Télécharger]
Bilan 2022	[Télécharger]
Budget Prévisionnel 2023	[Télécharger]
Note de synthèse des modifications statutaires / règlementaires	[Télécharger]
Additif Note de synthèse des modifications statutaires / règlementaires	[Télécharger]
Statuts de la FFVoile (suivi complet depuis le texte actuel)	[Télécharger]
Statuts de la FFVoile (suivi de fond depuis le texte actuel)	[Télécharger]
Additif Statuts de la FFVoile (après MS suivi depuis V12)	[Télécharger]
Règlement Intérieur de la FFVoile (suivi complet depuis le texte actuel)	[Télécharger]
Règlement Intérieur de la FFVoile (suivi de fond depuis le texte actuel)	[Télécharger]
Additif Règlement Intérieur de la FFVoile (après MS suivi depuis V11)	[Télécharger]
Règlement Financier de la FFVoile	[Télécharger]
Création de Fondation au sein de la fondation du sport français	[Télécharger]
Expérimentation des titres fédéraux et licences	[Télécharger]
Rapports d'activités 2022	[Télécharger]

Documents relatifs aux candidatures

Appel à candidature
Appel à candidature - information	[Télécharger]
Appel à candidature - Dossier + Acte de candidature	[Télécharger]

Documents Techniques
Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l'AG du 25/03/2023	[Télécharger]