Obtenir un contrat de jauges
Demandes à télécharger

Un contrat de jauge exprime le rating net de votre bateau. Il vous lie à l'ensemble des autres concurrents.

Vous en avez besoin pour déterminer le rating de votre bateau.

Demande de contrat pour un bateau (décrit en table de rating et proche de son standard

Votre interlocuteur naturel est le délégué régional Osiris Habitable.

Solution prévue quand les principales options sont à traiter par de simples forfaits.

Télécharger un des formulaires ci-dessous.

Formulaires à télécharger
Document pdf Première demande de contrat OSIRIS 2017 [Télécharger]
Document pdf Renouvellement de contrat OSIRIS 2017 [Télécharger]
Les formulaires indiquent les tarifs adaptés à chaque situation et les destinataires chargés de leur instruction.

Demande de contrats à l'aide d'une évaluation par ORC

  • A utiliser pour les bateaux référencés en table mais fortement individualisés
  • Et pour les bateaux sans référence à un modèle standard

Les revalidations ORC ne commenceront pas avant le 15 février 2017.

Un calcul précis doit se faire à l'aide d'un certificat ORC.

Les formulaires interactifs vous guident dans la saisie des données. Vous pouvez les enregistrer dans votre ordinateur et les joindre à un mail.

Ils sont au format Excel et comportent plusieurs onglets. Ils indiquent les tarifs adaptés à chaque situation et les destinataires chargés de leur instruction.

Formulaires - Première demande
Document pdf Certificat ORC Interactif 2017 (FRA) [Télécharger]
Formulaires - Revalidation
Document pdf Revalidation de certificat ORC Interactif 2017 [Télécharger]

Tarifs

 Longueur en mètres1ère demandeRenouvellement
Contrat de jauge standard
Validité maximum : 3 ans
- de 10 46 30
+ de 106040
Certificat de jauge ORC Club et contrat de jauge OSIRIS par équivalence
Validité maximum : 31 décembre de l'année d'émission
- de 86845
8 à 9,998353
10 à 11,9910869
12 à 14,9914894
+ de 15201128
Certificat de jauge ORC International et contrat de jauge OSIRIS par équivalence
Validité maximum : 31 décembre de l'année d'émission
- de 8/68
8 à 9,9913385
10 à 11,99172110
12 à 14,99236150
+ de 15319203
Simulation de certificat ORC et de contrat de jauge OSIRIS par équivalence Toutes tailles 27

Le Guide OSIRIS 2016

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