Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
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Le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
[23/01/2009] CNDS EQUIPEMENT – 1er semestre 2009
Les Présidents de fédération viennent d’être informés du calendrier concernant la procédure d’examen des dossiers de demande de subvention au ‘’CNDS Equipement’’, pour la période du 1er semestre 2009 (note du 16 janvier 2009).
La date butoir pour le dépôt de ces dossiers est fixée au 23 février 2009.
Les demandes déposées après cette date seront examinées lors de la session suivante.
Pour ceux qui sont présentés pour la première fois, il est rappelé aux maîtres d’ouvrages qu’ils doivent être déposés avant cette date auprès du délégué départemental du CNDS.
De plus, il est recommandé d’adresser une copie de l’accusé de réception de leur dossier à la fédération pour en faciliter le bon suivi.
Les dossiers qui n’auraient pas été retenus lors de la session de novembre 2008, pourront faire l’objet d’un nouvel examen, si l’accusé de réception afférent est encore valide.
Le prochain conseil d’administration du CNDS se déroulera le 6 avril 2009.
Les maîtres d’ouvrages qui n’auraient pas encore transmis une copie de leur dossier à la FFVoile sont invités à le faire sans délai, afin de permettre à la fédération d’apporter un soutien actif a leurs projets, et de répondre de façon pertinente aux demandes d’avis dont elle fera l’objet.
Informations complémentaires : JL Paulou – Tel : jl.paulou@ffvoile.fr
Calendrier de la session d’avril 2009 du CNDS Equipement :
Date limite de dépôt des dossiers : | Lundi 23 Février 2009 |
(Facultatif) Date de réception au CNOSF de vos priorités fines (hiérarchisées) | Lundi 2 Mars 2009 |
Date de la réunion préparatoire pour les fédérations au CNOSF : | Mardi 03 Mars 2009 10h00 – 12h30 au CNOSF |
Dates des réunions du comité de programmation du CNDS : | Mardi 10, 17 et 24 Mars 2009 |
Date du CA du CNDS : | Lundi 6 Avril 2009 |
Depuis l’ouverture de la base de données SES, vous avez un accès permanent à l’ensemble des dossiers d’équipement déposés par les maîtres d’ouvrage. En conséquence, vous ne recevrez plus de liste récapitulative comme vous aviez pu en avoir l’habitude les années précédentes. Il vous appartient de consulter cette base et de la renseigner en complétant dans l’onglet « autre » la priorité que vous accordez à chaque dossier et en indiquant :
Dans le menu déroulant le niveau de priorité A, B, C ou Z.
Dans le cadre « commentaire », vous préciserez les raisons de votre choix.
Lors de la déclaration de vos priorités et commentaires, si vous relevez sur le descriptif du projet des informations qui ne correspondraient pas à la réalité, vous voudrez bien nous en avertir.
Si vous le souhaitez, vous pouvez adresser au CNOSF vos priorités fines (hiérarchisées) avant la date du 02 mars 2009.
Je me tiens à votre disposition ainsi que Denis CHEMINADE et Guillaume DELCOURT pour toute information complémentaire.
Bien cordialement,
Georges PLANCHOT
Membre du Bureau Exécutif
Président du Comité de Programmation du CNDS
Contact CNOSF :
Denis CHEMINADE : denischeminade@cnosf.org
Guillaume DELCOURT : guillaumedelcourt@cnosf.org
Elodie GENEVEE : elodiegenevee@cnosf.org
Pour en savoir plus
Consultez la présentation du CNDS sur le site du CNOSF [Accéder]