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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Liste des épreuves 2010 soumises à convention d'arbitrage27/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de la classe 15.5 - 200913/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Conciliation facultative - M. Paul Meilhat27/06/2009Voir le détail de la décision 
Conseil d'Administration Modalités de sélection aux épreuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de publicité de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels - Annexe 2 Voile Compétition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course de la FFVoile24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Tarif des cartes annuelles et autorisations ponctuelles de port de publicité20/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilité des certificats de secourisme étrangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Première phase du règlement de sélection pour les Jeux Olympiques des jeunes 201019/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement type de sélection pour les championnats internationaux jeunes19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Note du Comité de Sélection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Composition de l'Equipe16/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage DECISION DE L’AFLD DU 19/03/200928/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de décisions du Bureau Executif du 20 mars 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Tranches d'âge pour les Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Classiques Tour - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour HC 16 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Star 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Laser 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Longboard 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Funboard 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Raids Catamaran 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile RS:X 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règles d'introduction à la régate - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlementation Spécial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - CA du 25 février 200926/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement financier - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste des candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200925/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 3 du Règlement Médical de la FFVoile08/01/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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