Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Conseil d'Administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Modification de la liste des slectionns pour le Championnat du Monde de Laser Radial Jeune 201016/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour le Championnat du Monde Junior ISAF 201003/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du monde Junior ISAF - 2010, note du comit de slection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ dapplication des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode demploi des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Fiche de course type des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Avis de course type des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Ractualisation des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ dapplication de la Rglementation des conditions dintervention des entraneurs sur les comptitions FFVoile, et de son annexe Rglementation des conditions dintervention des bateaux entraneurs sur les comptitions de grades 3 et suprieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Slection de la dlgation franaise la SOF 2010 en RS X14/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Mandat au Conseil d'Administration pour procder aux modifications relatives aux statuts, rglement intrieur et rglement financier09/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Cration de la qualification darbitre Contrleur dEquipement Course au Large24/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Liste des candidats la slection au Championnat du Monde Junior ISAF 201023/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du rglement du Championnat de France de Voile Intersries Course Ctire 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de Slection pour le Championnat d''Europe Jeune Hobie Cat 16 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'preuve18/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Candidats la slection au Championnat du Monde Junior ISAF 201009/02/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral d'Appel - Cas Edouard Danel  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Cration des Stages de Survie ISAF Recyclage 26/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement spcifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement spcifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalits de slection de lEquipe de France de Match Racing en 201020/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Liste des candidats pour la slection aux Jeux Olympiques des Jeunes "Singapore 2010 "22/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Calendrier Actions de formation FFVoile 201018/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Extrait du relev de dcision du Conseil d'Administration des 20 et 21 Novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du Relev de Dcision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge Tyka - 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge 15.5 - 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France Classique Tour28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Le Classement National Individuel Fdral Edition N228/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes rgissant les titres du Championnat de France de voile Driveurs, Quillards de Sports et Catamarans avec la cration de 4 titres Inter-sries Open28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France de Voile Espoirs de Match Racing 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France de Voile Intersries de Course Ctire 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des championnats de France Entreprise - Partie commune tous les supports28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des preuves 2010 soumises convention d'arbitrage27/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de la classe 15.5 - 200913/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Conciliation facultative - M. Paul Meilhat27/06/2009Voir le détail de la décision 
Conseil d'Administration Modalits de slection aux preuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de publicit de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 2009 - Note du Comit de Slection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Note du Comit de Slection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des labels - Annexe 2 Voile Comptition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision