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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Slalom 42 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune RSX : 8.5 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde 420 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de Sélection pour le Championnat d''Europe Jeune Hobie Cat 16 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Open 29er 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Sélection des athlètes représentant la France aux JO des Jeunes 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'épreuve18/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Star 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Longboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Laser 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Funboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage01/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Classique Tour28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Le Classement National Individuel Fédéral Edition N°228/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Equipages 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Espoirs de Match Racing 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Féminin de Match Racing 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries de Course Côtière 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries des Croiseurs Légers 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Entreprise - Partie commune à tous les supports28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201027/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Monotypes Habitables 201005/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de publicité de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels - Annexe 2 Voile Compétition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course de la FFVoile24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilité des certificats de secourisme étrangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Première phase du règlement de sélection pour les Jeux Olympiques des jeunes 201019/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Open 29er 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement type de sélection pour les championnats internationaux jeunes19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de décisions du Bureau Executif du 20 mars 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Classiques Tour - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour HC 16 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision