Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France Raids Catamaran 2012	22/02/2012
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France Classiques Tour F18 2012	22/02/2012
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile Radiocommandée 2012	15/02/2012
Comité de Sélection	Liste corrigée de la délégation française aux Championnats d'Europe RSX 2012	03/02/2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011
Département Développement	Règlement des Labels 2011 de la FFVoile	24/01/2012
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011
Comité de Sélection	Liste des sélectionnés pour le championnat du monde Jeunes RS:X 8.5 2011	09/09/2011
Conseil d'Administration	Règlement Médical - Vote électronique Juillet 2011	21/07/2011
Comité de Sélection	Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 2011	21/07/2011
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011
Comité de Sélection	Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune 29er 2011	28/06/2011
Bureau Executif	Modification de l’annexe 4H du règlement des diplômes et qualifications	25/06/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011
Comité de Sélection	Délégation française aux épreuves de voile des Universiades 2011	24/06/2011
Comité de Sélection	Délégation pour la SOF 2011 hors Equipe de France	23/04/2011
Comité de Sélection	Championnat du Monde Jeunes Isaf 2011 : Equipages sélectionnés à la présélection pour la série SL16 du 22 au 25 avril 2011	16/04/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011
Commission Nationale de Discipline Antidopage	Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile : Cas Félix PRUVOT
Comité de Sélection	Délégation officielle de la FFVoile hors coureurs Equipe de France et Groupe France pour la Sailing World Cup de Palma de Majorque 2011 - ERRATUM	02/04/2011
Bureau Executif	Règlement Sportif de la FFVoile	31/03/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011
Département Voile Légère	Modalités de sélection pour la série RS:X 8.5	16/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement des Diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement Médical - CA du 4 mars 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement des Championnats de France Voile Radiocommandée Classes M et 1 mètre à partir de 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Collectif France Espoirs Monotype et Equipe de France Espoirs de Course au Large en Equipage	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 2011	11/03/2011
Comité de Sélection	Principes de sélection pour les épreuves internationales en RSX pour la saison sportive 2011	04/03/2011
Comité de Sélection	Liste actualisée du Collectif Bleuets 2011	01/03/2011
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 2011	19/02/2011
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile "Raids" Catamaran 2011	19/02/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010
Département Voile Légère	Règle de jauge Tyka 2011	05/01/2011
Département Voile Légère	Règle de jauge 15.5 2011	05/01/2011
Département Voile Légère	Révision des titres de Champion de France de Voile Légère pour la saison sportive 2011	23/11/2010
Commission Nationale de Discipline	Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE
Département Voile Légère	Attribution du Championnat de France de Voile Légère 2011	05/11/2010
Conseil d'Administration	Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires	04/09/2010
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010
Conseil d'Administration	Possibilités d’exemption du matériel de sécurité et les conditions de dispense des moyens de prévention des chutes des personnes à l’eau pour les activités organisées en mer par les clubs affiliés et les structures membres de la FFVoile	21/07/2010
Conseil d'Administration	Echéancier pour les sélections et invitations aux Championnats de France Minimes, Minimes Flotte Collective, Espoirs Glisse, Espoirs Solitaire et Equipage, Espoirs Extrême Glisse 2011	17/07/2010
Comité de Sélection	Liste des sélectionnés pour les Championnats d'Europe Jeune Hobie Cat 16 2010	14/07/2010
Département Voile Légère	Liste actualisée du Collectif Bleuets 2010	13/07/2010
Conseil d'Administration	Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations	25/06/2010