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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Département Voile Légère Règle de jauge Tyka 201105/01/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règle de jauge 15.5 201105/01/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Révision des titres de Champion de France de Voile Légère pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution du Championnat de France de Voile Légère 201105/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires04/09/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilités d’exemption du matériel de sécurité et les conditions de dispense des moyens de prévention des chutes des personnes à l’eau pour les activités organisées en mer par les clubs affiliés et les structures membres de la FFVoile21/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Echéancier pour les sélections et invitations aux Championnats de France Minimes, Minimes Flotte Collective, Espoirs Glisse, Espoirs Solitaire et Equipage, Espoirs Extrême Glisse 201117/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour les Championnats d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201014/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste actualisée du Collectif Bleuets 201013/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Modification de la liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde de Laser Radial Jeune 201016/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde Junior ISAF 201003/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde Junior ISAF - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d’emploi des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Fiche de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Avis de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Réactualisation des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application de la Réglementation des conditions d‘intervention des entraîneurs sur les compétitions FFVoile, et de son annexe Règlementation des conditions d’intervention des bateaux entraîneurs sur les compétitions de grades 3 et supérieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection de la délégation française à la SOF 2010 en RS X14/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Mandat au Conseil d'Administration pour procéder aux modifications relatives aux statuts, règlement intérieur et règlement financier09/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création de la qualification d’arbitre Contrôleur d’Equipement Course au Large24/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 201023/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement du Championnat de France de Voile Interséries Course Côtière 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de Sélection pour le Championnat d''Europe Jeune Hobie Cat 16 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'épreuve18/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 201009/02/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel - Cas Edouard Danel  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Création des « Stages de Survie ISAF Recyclage »26/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalités de sélection de l’Equipe de France de Match Racing en 201020/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des candidats pour la sélection aux Jeux Olympiques des Jeunes "Singapore 2010 "22/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Calendrier Actions de formation FFVoile 201018/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Extrait du relevé de décision du Conseil d'Administration des 20 et 21 Novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge Tyka - 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge 15.5 - 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Classique Tour28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Le Classement National Individuel Fédéral Edition N°228/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes régissant les titres du Championnat de France de voile Dériveurs, Quillards de Sports et Catamarans avec la création de 4 titres Inter-séries Open28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Espoirs de Match Racing 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries de Course Côtière 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Entreprise - Partie commune à tous les supports28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision