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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de l’annexe 4H du règlement des diplômes et qualifications25/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 201126/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement technique de la FFVoile 201101/04/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Sportif de la FFVoile31/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Radiocommandée Classes M et 1 mètre à partir de 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Slalom 42 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune RS:X 8.5 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Open 29er 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Star 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Laser 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Funboard 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile "Raids" Catamaran 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Voile Entreprise25/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs Voile Légère et Habitable pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF jeune 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile de Course au large en Equipage 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour Funboard 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Monotype Habitable 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile de Course au Large en Solitaire 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie de Course Côtière 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie des Croiseurs Légers 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile RS X 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application de la Réglementation des conditions d‘intervention des entraîneurs sur les compétitions FFVoile, et de son annexe Règlementation des conditions d’intervention des bateaux entraîneurs sur les compétitions de grades 3 et supérieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte « Réglementation des conditions d’intervention des entraîneurs sur les compétitions de la FFVoile »23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Mandat au Conseil d'Administration pour procéder aux modifications relatives aux statuts, règlement intérieur et règlement financier09/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création de la qualification d’arbitre Contrôleur d’Equipement Course au Large24/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement du Championnat de France de Voile Interséries Course Côtière 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France RS:X 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d’Europe Jeune 420 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision