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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Création d’une Formule Club 18 pieds pour l’ensemble des licenciés de la FFVoile07/03/2015 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge et de course des épreuves catamarans interséries (INC) pour 201507/03/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 5 février 2015  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge de Tyka 201504/03/2015 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge de 15.5 201504/03/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Acte de candidature pour les Jeux Olympiques 201619/02/2015 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile La date limite pour l’envoi des candidatures au Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF est repoussée au 30 mars 201517/02/2015 
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Nouvelle qualification d’Entraîneur de Club FFVoile23/01/2015 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 13 du règlement sportif relative aux paris en ligne23/01/2015 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales en application des règlementations spéciales offshore (RSO)01/01/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Jeune à partir de 201505/12/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 26 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 mai 2014  Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat d'Europe de Nacra 17 201406/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Délégation française pour la Commodores’ Cup03/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste définitive de la sélection française pour les Championnats du Monde ISAF 2014 à Santander28/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde SL16 Open 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 16 avril 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 12 mars 2014  Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Appel d’offres pour l’organisation de plusieurs Championnats de France Jeune pour les éditions 2015 et 201623/04/2014 
Bureau Executif Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations18/04/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Nouveau règlement du CQP d’assistant moniteur de voile22/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les règles de Jauges Catamaran Tyka et 15.5 à partir de 201420/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge Tyka 201420/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge 15.5 201420/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement des Championnats de France de Voile Entreprise 201420/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des présélectionnés pour la phase 2 de qualification pour les épreuves de voile de Byte C II des JOJ 201418/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de qualification pour la Commodore's Cup 201406/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201404/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des candidatures pour les Jeux Olympiques de la Jeunesse 201406/02/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des candidatures pour les Championnats du Monde Jeunes ISAF 2014 et les Championnats d’Europe Jeunes EUROSAF 201406/02/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Attribution du titre de Champion de France Espoirs Glisse Open en catamaran de 16 pieds à partir de 201431/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement de publicité de la FFVoile01/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de la jauge Slalom 3101/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables pour les éditions 2014-201601/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical de la FFVoile03/12/2013 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013  Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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