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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution des Championnats de France de la FFVoile à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Promotion21/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde Isaf Jeunes et au Championnat d’Europe Eurosaf Jeunes 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Intersérie des Croiseurs Légers 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Solitaire – Figaro 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel à candidatures au Conseil d'Administration de la FFVoile18/09/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical - version actualisée 201206/07/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2012 de la FFVoile23/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales hauturières / RSO22/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France Classiques Tour Mini 6.50 en Solitaire 201229/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Slalom 42 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat du Monde 420 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat du Monde Jeune RS:X 8.5 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat du Monde Open 29er 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeunes Eurosaf 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Laser Radial 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeunes ISAF 2012 (modifié)28/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Raids Catamaran 201222/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour F18 201222/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour Laser 201222/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour Funboard 201215/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Radiocommandée 201215/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France RSX 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France des Clubs Habitables en 201203/12/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement des Championnats de France Classiques Tour25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Création et règlement du Championnat de France de Voile Classique Tour Finn 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Vie Fédérale Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeunes ISAF 201225/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement de la Commission Agents Sportifs25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - Vote électronique Juillet 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision