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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Modification du règlement de publicité de la FFVoile01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de la jauge Slalom 3101/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables pour les éditions 2014-201601/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical de la FFVoile03/12/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201302/10/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Sélection de la délégation française pour le Test Event de Santander 201314/08/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde 2013 de 470 à La Rochelle18/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Catégories d’âges et leurs dénominations pour les Classements Individuels Fédéraux à partir de 201317/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 juin 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement des labels 201303/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course18/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 avril 2013 et annexes Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes SL 16 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Funboard IFCA 201331/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection 1ère phase de présélection pour les Championnats du Monde Jeune ISAF et Championnats d’Europe Jeune EUROSAF 2013 pour la série SL 1603/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection 1ère phase de présélection pour les Championnats du Monde Jeune ISAF et Championnats d’Europe Jeune EUROSAF 2013 pour la série 42003/05/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 mars 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Modification de la liste des candidats aux Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201329/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification du Règlement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification du règlement intérieur28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification des statuts de la FFVoile28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des délégations Françaises sur certaines compétitions de monotypes et de match - racing internationales 201320/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement modifié de la Commission Centrale d'Arbitrage08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création du Comité Sport-Santé08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection aux épreuves internationales jeunes 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement 2013 du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage07/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Tranche d’âge pour l’admissibilité au Championnat de France Espoirs sur les supports planche à voile RRD120 garçon et catamaran 15.5 Open en 201326/02/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des candidatures à la sélection au Championnat du Monde Jeunes ISAF 2013 et au Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 201308/02/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résultat du vote de l’Assemblée Générale pour l’élection du Conseil d’Administration09/12/2012Voir le détail de la décision 
Conseil d'Administration Evolution des Championnats de France de la FFVoile à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Solitaire – Figaro 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions 11 septembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Agence Francaise de Lutte contre le Dopage Décision n° 2012-69 de l’Agence Française de lutte contre le dopage Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel à candidatures au Conseil d'Administration de la FFVoile18/09/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical - version actualisée 201206/07/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2012 de la FFVoile23/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision