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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour l'étape de Cannes de l’International Youth Cup 201627/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement de sélection de l’Equipe de France pour la Youth America’s Cup 201707/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels 2016 de la FFVoile07/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour l'étape de Saint Petersburg de l’International Youth Cup 201602/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration [ERRATUM] Championnat de France Espoirs Catamaran de Sport Open 18-25 ans 201625/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modifications du Règlement du Classement National Individuel Fédéral pour 201624/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201623/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Solitaire 201616/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement des délégations FFVoile aux championnats internationaux des séries jeunes16/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF Jeune 201616/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du CFCLS Mini 6.50 201612/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution règlement du Championnat de France Vague à partir de 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Minimes et Espoirs à partir de la saison sportive 201604/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement Championnat de France Espoirs de Match Racing 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modifications du règlement sportif relative à l’inscription des épreuves au calendrier de la FFVoile pour la saison 201602/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour les délégations FFVoile aux Championnats Internationaux de séries jeunes pour la saison sportive 201516/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.616/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résolution 5 de l'AG du 28 mars 2015 relative au Règlement de Lutte contre le Dopage01/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 28 mars 201501/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes annuelles des épreuves Voile Légère et Habitables prises en compte pour le Championnat de France des Clubs 201506/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 5 février 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF Jeunes 201514/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les Jeux Olympiques 201613/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Championnat de France de Course en Solitaire Mini 6.5010/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour le Test Event 2015 de Rio de Janeiro24/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Nouvelle qualification d’Entraîneur de Club FFVoile23/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 13 du règlement sportif relative aux paris en ligne23/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales en application des règlementations spéciales offshore (RSO)01/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement des Championnats de France de Classe 201501/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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