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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour l'étape de Cannes de l’International Youth Cup 201627/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement de sélection de l’Equipe de France pour la Youth America’s Cup 201707/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels 2016 de la FFVoile07/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour la Commodore's Cup 201611/06/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde Slalom IFCA 201604/06/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des candidatures à la sélection au Championnat du Monde ISAF Jeunes 201628/05/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration [ERRATUM] Championnat de France Espoirs Catamaran de Sport Open 18-25 ans 201625/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modifications du Règlement du Classement National Individuel Fédéral pour 201624/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Attribution d’organisation de Championnats de France de Voile Légère 201623/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201623/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Championnat de France Espoirs Catamaran de Sport Open 18-25 ans 201616/03/2016Voir le détail de la décision 
Bureau Executif Appel d’offre pour les Championnats de France Minimes et Espoirs à partir de 201716/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 18 février 2016 - Nacra 1723/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modifications aux règles de course relative à l’utilisation des waypoints pour les parcours de course au large01/01/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Choix du support pour le titre Champion de France Minimes Catamaran Flotte Collective à partir de 201617/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Minimes et Espoirs à partir de la saison sportive 201604/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde de Finn 201505/11/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 16 juillet 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règles de sécurité pour les personnes en situation de handicap en application de l’article A-322-3-4 du code du sport23/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour le Championnat du Monde Jeune ISAF 201508/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour l’International Youth Cup 2015 (étape de Formia)08/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Titre de Champion de France Minimes Flotte Collective en Catamaran Double Open dès la saison sportive 201618/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement Championnat de France Espoirs de Match Racing 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modifications du règlement sportif relative à l’inscription des épreuves au calendrier de la FFVoile pour la saison 201602/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Pré-liste du Jury d’Appel02/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règles techniques et de sécurité pour les supports à foil02/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 mai 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde Nacra 17 201504/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Open SL 16 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Jeunes Slalom IFCA 201522/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision