Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Instructions pour les Ecoles de Voile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury dAppel29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des candidatures la slection du Youth World Sailing 201724/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission d'invitation aux Championnats de France Minimes et Espoirs [modification]21/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 19 mai 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Championnats de France de Kiteboard 2017 [Modification]09/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 avril 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission des Directeurs Course au Large30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de scurit de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4)30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du Jury d'Appel de la FFVoile30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition de la pr-liste du Jury dAppel20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Drogations aux RSO applicables au Cadre Rglementaire Ultim20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Dlgation Franaise pour le Championnat du Monde de MR Fminin 201718/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Dsignation des Prsidents et membres des commissions statutaires et rglementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des candidatures la slection pour les preuves de voile aux Jeux Olympiques de la Jeunesse 201821/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Dlgation officielle pour le Championnat du Monde Youth Slalom IFCA 201714/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical 201711/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des diplmes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - mars 201708/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 fvrier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement sportif - mars 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 25 mars 2017 [Modifi par la Publication Electronique du 24/02/2017] Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour l'quipage Team France Jeune de la Youth Americas Cup 201720/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Rgles de Course la Voile 2017-202014/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Cration du Comit Territorial dAuvergne de Voile02/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Team France Slection Team France Jeune - Red Bull Youth America's Cup (2me Phase)  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des Slectionns IYC Cannes 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Dlgation Mondial ISAF Jeunes 2016 aprs championnats de France Espoirs- hors catamaran01/09/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Mondial ISAF Jeunes 2016 - Liste des quipages participant l'preuve spcifique de slection en catamaran01/09/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Rglement de slection pour l'tape de Cannes de lInternational Youth Cup 201627/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Cration et rglement de slection de lEquipe de France pour la Youth Americas Cup 201707/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des labels 2016 de la FFVoile07/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Dlgation franaise pour la Commodore's Cup 201611/06/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Dlgation officielle pour le Championnat du Monde Slalom IFCA 201604/06/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des candidatures la slection au Championnat du Monde ISAF Jeunes 201628/05/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision