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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection pour les épreuves internationales RSX en 201119/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile : Cas Félix PRUVOT Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection pour les épreuves internationales en RSX pour la saison sportive 201104/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition du Comité de Sélection pour les épreuves internationales jeunes23/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Stéphane VUDUC Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 : Affaire X Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires04/09/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jury national sans appel01/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 21 décembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection et des délégations pour les épreuves internationales Senior majeures RSX 201023/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel - Cas Edouard Danel  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral pour 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection et des délégations pour les épreuves internationales Senior majeures RSX 201006/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalités de sélection aux épreuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Meilhat01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalités de sélection Epreuves Internationales RS:X Senior13/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Classement National Individuel Fédéral : Liste des épreuves pour la division Internationale12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Dekytspotter et autres09/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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