Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Principes de slection pour les preuves internationales RSX en 201119/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile : Cas Flix PRUVOT Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Principes de slection pour les preuves internationales en RSX pour la saison sportive 201104/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition du Comit de Slection pour les preuves internationales jeunes23/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Stphane VUDUC Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 : Affaire X Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilit de dispense des filires et chandeliers pour des navires participants des navigations en Match-Race organises par la Fdration Franaise de Voile (FFVoile) ou ses dlgataires04/09/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jury national sans appel01/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 21 dcembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Principes de slection et des dlgations pour les preuves internationales Senior majeures RSX 201023/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral d'Appel - Cas Edouard Danel  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des preuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fdral pour 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Principes de slection et des dlgations pour les preuves internationales Senior majeures RSX 201006/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du Relev de Dcision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalits de slection aux preuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Meilhat01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalits de slection Epreuves Internationales RS:X Senior13/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Classement National Individuel Fdral : Liste des preuves pour la division Internationale12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Dekytspotter et autres09/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision