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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - Vote électronique Juillet 201121/07/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile : Cas Félix PRUVOT  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - CA du 4 mars 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Collectif France Espoirs Monotype et Equipe de France Espoirs de Course au Large en Equipage11/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Stéphane VUDUC  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 : Affaire X  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires04/09/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d’emploi des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Fiche de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Avis de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Réactualisation des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jury national sans appel01/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 21 décembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'épreuve18/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel - Cas Edouard Danel   Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage01/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 2 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 avril 200913/05/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 1 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif des 29 et 30 avril 200913/05/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de décisions du Bureau Executif du 20 mars 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règles d'introduction à la régate - CA du 25 février 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Meilhat01/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - CA du 25 février 200926/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Dekytspotter et autres09/10/2008 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Les règles d'introduction à la régate adoptées par le Conseil d'Administration du 13 juin 200802/07/2008 Télécharger le texte de la décision
Commission Médicale Règlement Médical de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200830/06/2008 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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