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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Directeur Technique National Règlement FFVoile de sélection au Championnat d’Europe paravoile et au Championnat du Monde ParaVoile 201801/06/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d’Arbitrage01/06/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire Mini 6.50 201810/04/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du championnat de France de pratique funboard07/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large 201801/01/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration La FFVoile entérine le règlement des championnats de France Kiteboard 201805/12/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Règlement de sélection Jeune YWS 201811/11/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de la commission centrale d'arbitrage07/11/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Jeune à partir de 201701/07/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large01/07/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Disciplinaire de la FFVoile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection Bleuets Kiteboard 2017 moins de 19 ans pour le Championnat d'Europe Jeunes02/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour les délégations aux Championnats Internationaux 2017 des séries moins de 19 ans01/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 avril 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission des Directeurs Course au Large30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4)30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Dérogations aux RSO applicables au Cadre Règlementaire Ultim20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune World Sailing 201720/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Paravoile 201717/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour les Jeux Paralympiques Européens de la Jeunesse 201717/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du championnat de France Elite de voile olympique 201721/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201711/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - mars 201708/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile aux Jeux Olympiques de la Jeunesse 201807/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif - mars 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour l'étape de Cannes de l’International Youth Cup 201627/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement de sélection de l’Equipe de France pour la Youth America’s Cup 201707/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels 2016 de la FFVoile07/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision