Menu

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une décision
Par type de décision
Par mot clef (titre et corps de décision)

 

Votre recherche : vote

 

Aller à la page : 1 - [2] -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 avril 2013 et annexes Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration nouvellement élu pour l’élection du Président de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote de l’Assemblée Générale pour l’élection du Conseil d’Administration09/12/2012Voir le détail de la décision 
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote relatives aux élections (Assemblée Générale Elective 2012)23/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel à candidatures au Conseil d'Administration de la FFVoile18/09/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - Vote électronique Juillet 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts votés à l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts votés à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels - Annexe 2 Voile Compétition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes de sélection aux Jeux Méditerranéens 200905/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Budget 2009 de la FFVoile01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Bilan Financier 2008 de la FFVoile01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement financier - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision