Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 27 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des comptitions comptant pour la Division Internationale du Classement National Individuel Fdral 201507/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procs-Verbal du Conseil dAdministration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 12 septembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 7 juillet 201423/08/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procs-verbal du Conseil dAdministration du 28 fvrier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n2 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n1 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 12 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 19 fvrier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de Dcisions du Bureau Excutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des preuves 2014 de la division internationale du Classement National Individuel Fdral04/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution de lattribution des points coureurs sur lensemble des Classements Fdraux 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline de la FFVoile du 29 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 4 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Lutte contre le dopage du 3 mai 201322/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Dlgations devant reprsenter la France sur plusieurs preuves internationales de Match Racing en 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 fvrier 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des dlgations Franaises sur certaines comptitions de monotypes et de match - racing internationales 201320/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection aux preuves internationales jeunes 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des preuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fdral pour 201331/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral d'Appel du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions 11 septembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement mdical - version actualise 201206/07/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision CND 20 dcembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la commission nationale de discipline antidopage du 19 avril 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des preuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fdral en 201215/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 1er dcembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Rglementation Rglement disciplinaire relatif la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision