Menu
  Espace Licencié   Espace Club   Outils de gestion

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une décision
Par type de décision
Par mot clef (titre et corps de décision)

 

Votre recherche : nationale

 

Aller à la page : 1 - [2] - 3 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des compétitions comptant pour la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral 201507/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 7 juillet 201423/08/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n°2 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n°1 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 12 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves 2014 de la division internationale du Classement National Individuel Fédéral04/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution de l’attribution des points coureurs sur l’ensemble des Classements Fédéraux 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline de la FFVoile du 29 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 4 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Lutte contre le dopage du 3 mai 201322/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégations devant représenter la France sur plusieurs épreuves internationales de Match Racing en 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des délégations Françaises sur certaines compétitions de monotypes et de match - racing internationales 201320/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection aux épreuves internationales jeunes 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral pour 201331/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions 11 septembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical - version actualisée 201206/07/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision CND 20 décembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la commission nationale de discipline antidopage du 19 avril 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral en 201215/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

logo ffv

Nous contacter par mail

Fédération Française de Voile
17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Fax : 01 40 60 37 37

Nospartenaires