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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 15 septembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201623/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modifications aux règles de course relative à l’utilisation des waypoints pour les parcours de course au large01/01/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n°2   Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n°1   Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 5 février 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 7 juillet 201423/08/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 mai 2014  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n°2  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n°1  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline de la FFVoile du 29 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical de la FFVoile03/12/2013 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 4 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Lutte contre le dopage du 3 mai 201322/06/2013 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement modifié de la Commission Centrale d'Arbitrage08/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des commissions relevant du Conseil d'Administration08/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la commission du sport de haut niveau08/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012 Télécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel du 18 octobre 2012  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical - version actualisée 201206/07/2012 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision CND 20 décembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la commission nationale de discipline antidopage du 19 avril 2012   Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 avril 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage25/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement de la Commission Agents Sportifs25/11/2011 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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