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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Assemblée Générale Statuts votés à l'AG du 26 mars 201131/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 26 mars 201131/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 26 mars 201131/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle de la FFVoile hors coureurs Equipe de France et Groupe France pour la Sailing World Cup de Palma de Majorque 201122/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER de la Manche19/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER des Côtes d'Armor19/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Sélection de l'Equipe de France de Match Racing 201117/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Modalités de sélection pour la série RS:X 8.516/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions Bureau Exécutif du 21 janvier 2011  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Mode d'emploi du Championnat de France de Voile Minimes Flotte Collective - Titre Dériveur Double11/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - CA du 4 mars 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Radiocommandée Classes M et 1 mètre à partir de 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Collectif France Espoirs Monotype et Equipe de France Espoirs de Course au Large en Equipage11/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Slalom 42 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune RS:X 8.5 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Open 29er 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de la délégation devant représenter la France au Championnat du Monde ISAF 201104/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection pour les épreuves internationales en RSX pour la saison sportive 201104/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste actualisée du Collectif Bleuets 201101/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Création et évolution des titres windsurf au Championnat de France Espoirs 201101/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Star 201119/02/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Laser 201119/02/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Funboard 201119/02/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 201119/02/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile "Raids" Catamaran 201119/02/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010  Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règle de jauge Tyka 201105/01/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règle de jauge 15.5 201105/01/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection pour le Championnat du Monde 29er 201118/12/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection pour le Championnat du Monde 420 201118/12/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection pour le Test Event 201111/12/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 octobre 2010  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Voile Entreprise25/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalités de sélection de l'Equipe de France de Match-Racing 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs Voile Légère et Habitable pour la saison sportive 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Principes du Classement National des Clubs Voile Tradition pour la saison sportive 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF jeune 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Révision des titres de Champion de France de Voile Légère pour la saison sportive 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile de Course au large en Equipage 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour Funboard 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Monotype Habitable 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile de Course au Large en Solitaire 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie de Course Côtière 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie des Croiseurs Légers 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile RS X 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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