Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Bureau Executif Rgles de la classe 15.5 - 200913/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Conciliation facultative - M. Paul Meilhat27/06/2009Voir le détail de la décision 
Conseil d'Administration Modalits de slection aux preuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de publicit de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 2009 - Note du Comit de Slection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Note du Comit de Slection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des labels - Annexe 2 Voile Comptition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Directeurs de Course de la FFVoile24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Tarif des cartes annuelles et autorisations ponctuelles de port de publicit20/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilit des certificats de secourisme trangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Premire phase du rglement de slection pour les Jeux Olympiques des jeunes 201019/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection du Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection au Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement type de slection pour les championnats internationaux jeunes19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Note du Comit de Slection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Composition de l'Equipe16/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage DECISION DE LAFLD DU 19/03/200928/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relev de dcisions du Bureau Executif du 20 mars 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Tranches d'ge pour les Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs partir de 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France de Voile Classiques Tour - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement spcifique Championnat de France de Voile Classiques Tour HC 16 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement spcifique Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement spcifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Star 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement spcifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Laser 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement spcifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Longboard 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement spcifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Funboard 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France de Voile Raids Catamaran 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France de Voile RS:X 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles d'introduction la rgate - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglementation Spcial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical - CA du 25 fvrier 200926/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement financier - Assemble Gnrale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur de la FFVoile - Assemble Gnrale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts de la FFVoile - Assemble Gnrale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste des candidats la slection au Championnat du Monde Junior ISAF 200925/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection au Championnat du Monde Junior ISAF 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif du 19 fvrier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 3 du Rglement Mdical de la FFVoile08/01/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Mdicale Rglement Mdical modifi par le Conseil d'Administration du 3 octobre 200808/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Les rgles d'introduction la rgate adoptes par le Conseil d'Administration du 13 juin 200802/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision