Menu

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une décision
Par type de décision
Par mot clef (titre et corps de décision)

 

Votre recherche : CA

 

Aller à la page : 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - [10] -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Commission Médicale Règlement Médical modifié par le Conseil d'Administration du 3 octobre 200808/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Les règles d'introduction à la régate adoptées par le Conseil d'Administration du 13 juin 200802/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Code de l'arbitre 2008 modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200802/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Médicale Règlement Médical de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200830/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200826/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision