Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013
Conseil d'Administration	Appellations et critères d'accès en Equipe de France (A & B), aux dispositifs "France jeune" et "Bleuets"	08/03/2013
Comité de Sélection	Composition du collectif France Espoir Monotype 2013	26/01/2013
Bureau Executif	Composition du Collectif Bleuets 2012 - Actualisation mars 2012	28/03/2012
Comité de Sélection	Composition de l'Equipe de France de Voile 2012 (actualisée)	29/02/2012
Département Habitable	Composition du Collectif France Espoir Monotype 2012	03/02/2012
Comité de Sélection	Composition du Collectif Bleuets 2012	28/01/2012
Comité de Sélection	Composition de l'Equipe de France de Voile 2012	28/01/2012
Comité de Sélection	Composition du Groupe France Espoirs 2012	28/01/2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011
Comité de Sélection	Composition de l’Equipe de France et du Groupe France de la FFVoile 2011	20/05/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011
Département Habitable	Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER de la Manche	19/03/2011
Département Habitable	Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER des Côtes d'Armor	19/03/2011
Conseil d'Administration	Collectif France Espoirs Monotype et Equipe de France Espoirs de Course au Large en Equipage	11/03/2011
Comité de Sélection	Liste actualisée du Collectif Bleuets 2011	01/03/2011
Comité de Sélection	Composition du Groupe France Espoirs 2011	05/11/2010
Comité de Sélection	Composition de l'Equipe de France de Voile et du Groupe France 2011	05/11/2010
Département Voile Légère	Liste actualisée du Collectif Bleuets 2010	13/07/2010
Conseil d'Administration	Construction du Collectif Equipe de France Olympique 2010	18/12/2009
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009