Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 5 aot 2022 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 29 juillet 2022 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des classements individuels rgionaux02/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du classement individuel national02/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du classement des activits sportives02/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des Clubs par discipline02/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulements des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 26 mars 202225/02/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Dcision de la Commission de Surveillance des oprations lectorales du 14/02/202225/02/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif BUREAU EXECUTIF DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - VOTE FONCTIONS DES MEMBRES DU BUREAU Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Vrification de la fiabilit du dispositif de vote Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 23 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France Jeunes partir de 2021 mis jour01/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France Jeunes partir de 202101/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Les statuts de la FFVoile vots par lAG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Le rglement Intrieur de la FFVoile vots par lAG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Le rglement Financier de la FFVoile vots par lAG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques pour le droulement des oprations de vote et des moyens techniques mis en uvre pour lAG FFVoile du 27/06/2020 dmatrialise20/06/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 27/03/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 14/02/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les modalits techniques pour le droulement des oprations de vote pour lAG du 28/03/202025/01/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 5 du rglement mdical de la FFVoile09/10/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Vote lectronique du BE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Relev de dcision des votes du bureau excutif du Bureau Excutif du 29 avril 2019 au 30 avril 201916/05/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Compte rendu de Assemble Gnrale 2018 du 30 mars 201906/04/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement intrieur vot en AG le 30 mars 201904/04/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts vots en AG le 30 mars 201904/04/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Votes lectroniques du Bureau Excutif Fvrier Mars 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulements des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 30 mars 201906/03/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulements des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 30 mars 201907/02/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision des votes lectroniques du Bureau Excutif du 5 juin au 3 juillet 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur vot l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts FFVoile vots l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 9 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 avril 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rsultat du Vote du Bureau Excutif pour la Dsignation des titres des membres du Bureau Excutif22/04/2017Voir le détail de la décision 
Conseil d'Administration Rsultat du vote du Conseil dAdministration pour llection du Bureau Excutif de la FFVoile22/04/2017Voir le détail de la décision 
Assemble Gnrale Statuts FFVoile vots l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur vot l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 25 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 25 mars 2017 [Modifi par la Publication Electronique du 24/02/2017] Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif - vote lectronique du 8 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 16 juillet 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision