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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Jauge Wingfoil Championnats de France FFVoile apres 202403/11/2023 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge et de courses pour courir des épreuves en intersérie dériveurs / quillards voile légère24/04/2015 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge et de course des épreuves catamarans interséries (INC) pour 201507/03/2015 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge de Tyka 201504/03/2015 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge de 15.5 201504/03/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les règles de Jauges Catamaran Tyka et 15.5 à partir de 201420/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge Tyka 201420/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge 15.5 201420/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de la jauge Slalom 3101/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règle de jauge Tyka 201105/01/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règle de jauge 15.5 201105/01/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création de la qualification d’arbitre Contrôleur d’Equipement Course au Large24/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'épreuve18/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge Tyka - 201009/12/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de jauge 15.5 - 201009/12/2009 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 juillet 2009  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de la classe 15.5 - 200913/08/2009 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009  Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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