Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Conseil d'Administration	Charte Informatique de la FFVoile suite aux modifications apportées par le CA en date du 16 octobre 2021	22/10/2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du 18 octobre 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du 17 avril 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011
Bureau Executif	Priorités informatiques - Décembre 2010	18/02/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2010
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 31 mai 2010
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009