Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Assemble Gnrale Rglement Financier 202201/04/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale REGLEMENT FINANCIER FFVOILE ADOPTE AG 27 MARS 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Le rglement Financier de la FFVoile vots par lAG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 28 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 26 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 22 mars 201428/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Mandat au Conseil d'Administration pour procder aux modifications relatives aux statuts, rglement intrieur et rglement financier09/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'Assemble Gnrale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Bilan Financier 2008 de la FFVoile01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement financier - Assemble Gnrale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision