Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Commission Electorale Dcision de la Commission de Surveillance des oprations lectorales du 14/02/202225/02/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procs-verbal de dcision de la commission de surveillance des oprations lectorales du 22 mars 202124/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Vrification de la fiabilit du dispositif de vote Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procs-verbal de la runion de la commission de surveillance des oprations lectorales du 12 mars 202117/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Recevabilit des candidatures au conseil dadministration de la FFVoile AG du 27 mars 202117/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Dsignation des Prsidents et membres des commissions statutaires et rglementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 25 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procs-Verbal du Conseil dAdministration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision