Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Conseil d'Administration Code de l'arbitre 202212/03/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Arbitrage Directives 2021 - 2024 de la CCA applicables aux arbitres25/06/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Arbitrage Recommandations 2021 -2022 de la CCA lusage des arbitres25/06/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement sportif - mars 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 5 fvrier 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 12 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Actualisation partielle du rglement des diplmes, des qualifications, des fonctions de club et des formations18/04/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 19 fvrier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 18 avril 2013 et annexes Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 fvrier 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 1er dcembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de lannexe 4H du rglement des diplmes et qualifications25/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 31 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement Sportif de la FFVoile31/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Diplmes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Actualisation partielle du rglement des diplmes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Cration de la qualification darbitre Contrleur dEquipement Course au Large24/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'preuve18/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du Relev de Dcision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des preuves 2010 soumises convention d'arbitrage27/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Code de l'arbitre 2008 modifi par le Conseil d'Administration du 13 juin 200802/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision