Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral dAppel en date du 7 Avril 2022 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Composition du Jury dAppel de la FFVoile17/05/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 10 dcembre 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Consultation Consultation Boutique B2B FFVoile 202109/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Dsignation des membres du Jury d'Appel05/06/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Consultation Consultation visibilit FFVoile 202112/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury dAppel en date du 04 Dcembre 202025/12/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel candidature au Conseil dAdministration 2021-202416/12/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France des clubs22/10/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Classement national individuel fdral22/10/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Classements Rgionaux Individuels Fdraux22/10/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Classement national Activit Sportive des clubs22/10/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Vote lectronique du BE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Composition du Jury dAppel de la FFVoile30/05/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Composition du Jury d'Appel de la FFVoile01/06/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury dAppel29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 avril 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du Jury d'Appel de la FFVoile30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition de la pr-liste du Jury dAppel20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Dsignation des Prsidents et membres des commissions statutaires et rglementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 fvrier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Appel doffre pour les Championnats de France Minimes et Espoirs partir de 201716/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral dAppel en date du 15 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 16 juillet 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Pr-liste du Jury dAppel02/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procs-Verbal du Conseil dAdministration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 26 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 5 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 6 mai 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 16 avril 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 12 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Appel doffres pour lorganisation de plusieurs Championnats de France Jeune pour les ditions 2015 et 201623/04/2014Voir le détail de la décision 
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 19 fvrier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de Dcisions du Bureau Excutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision