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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive : COMITE DE COURSE VRC FFVOILE02/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive : COMITE DE COURSE VRC01/02/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Radiocommandée 201215/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des participants au Championnat de France VRC 201109/04/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Radiocommandée Classes M et 1 mètre à partir de 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution des Championnats de France de Voile Radiocommandée, Classe 1 mètre et Classe M pour 201105/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Demande d’annulation de la dérogation à l’ouverture des Championnats de France de Voile Radio Commandée Classe M et Classe 1M aux coureurs étrangers18/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision