Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge de Tyka 201504/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les rgles de Jauges Catamaran Tyka et 15.5 partir de 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge Tyka 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de Dcisions du Bureau Excutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rgle de jauge Tyka 201105/01/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du Relev de Dcision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge Tyka - 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision