Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Bureau Executif	MODALITES DE SELECTION - Offshore double mixte SOF 2021 à Hyères	26/02/2021
Commission Nationale de Discipline	Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 5 décembre 2017	05/01/2018
Commission du Haut Niveau FFVoile	Sélection Définitives au Mondial ISAF Jeunes 2016
Conseil d'Administration	Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 2015	02/07/2015
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 mai 2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013
Comité de Sélection	Délégation hors Equipe De France pour la SOF 2012 pour les séries 470	18/04/2012
Comité de Sélection	Délégation hors Equipe De France pour la SOF 2012 pour les séries Laser, Radial et 49er	17/04/2012
Comité de Sélection	Délégation officielle hors Equipe de France pour la SOF 2012	07/04/2012
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011
Comité de Sélection	Délégation pour la SOF 2011 hors Equipe de France	23/04/2011
Comité de Sélection	Sélection de la délégation française à la SOF 2010 en RS X	14/04/2010
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009