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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 novembre 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 5 décembre 201705/01/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Sélection Définitives au Mondial ISAF Jeunes 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er mars 2016 - 470 Hommes03/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er mars 2016 - 470 Femmes03/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 18 février 2016 - Nacra 1723/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 18 février 2016 - 49er23/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er février 2016 - Laser Radial04/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er février 2016 - Laser03/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er décembre 201504/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 27 novembre 201504/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection de la séance du 28 octobre 201530/10/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 mai 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection pour le Test Event 2015 à Rio de Janeiro01/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Championnat de France de Course en Solitaire Mini 6.5010/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour le Test Event 2015 de Rio de Janeiro24/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 16 avril 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des sélectionnés pour le Test Event de Rio 201412/04/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Test Event de Rio de Janeiro en 201428/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Priorités informatiques - Décembre 201018/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste des candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200925/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision