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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Jeunes à partir de 202401/01/2024Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Disciplinaire17/09/2023Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du BE en date du 11 juillet 2023 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE VOILE28/03/2023Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale REGLEMENT FINANCIER DE LA FEDERATION FRANCAISE DE VOILE28/03/2023Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage17/03/2023Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Reglement Championnat de France Pratique Kiteboard 202315/03/2023Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Championnat de France Pratique Windsurf Longue Distance 202315/03/2023Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement des Directeurs de Course au Large applicable au 1er janvier 202301/01/2023Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 14 octobre 2022 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement d'Attribution Trophées Marin de l'Année 202222/10/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Réglementation des conditions d'intervention des accompagnateurs sur les compétitions de la FFVoile24/09/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Règlement sélection nation's cup e-sailing 202216/09/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical de la Fédération Française de Voile09/09/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du championnat de France des clubs jeune 202302/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des classements individuels régionaux02/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du classement individuel national02/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du classement des activités sportives02/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs par discipline02/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Formation Annexe 1 (version 1.4) du règlement des diplômes01/07/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Sportif FFVoile14/06/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical de la FFVoile14/06/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement de sélection aux championnats du monde paravoile 202211/06/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Modalités de Sélection pour les délégations FFVoile IQFoil aux Championnats Internationaux Jeunes 202216/04/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Règlement de Sélection pour les délégations FFVoile aux Championnats Internationaux Jeunes 202216/04/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier 202201/04/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur 202201/04/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du championnat de France Elite de Voile Olympique12/03/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du championnat de France de Pratique E-Sailing12/03/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Championnats de France de Voile Jeunes à partir de 202201/01/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Classe Voile Légère et Glisse à partir de 202201/01/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Mise à jour du réglement médical22/10/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Kiteboard à partir de 202207/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Jeune à partir de 202207/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 202107/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 24 Avril 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement des Championnats de France Jeunes à partir de 202130/06/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement délégation FFVoile aux Championnats Internationaux Jeune 202120/05/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 10 avril 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large28/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 5 MARS 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 20 FEVRIER 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION EXCEPTIONNEL DU 19 DECEMBRE 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 202108/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Open de Match Racing 202108/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale REGLEMENT FINANCIER FFVOILE ADOPTE AG 27 MARS 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale REGLEMENT INTERIEUR FFVOILE ADOPTE AG 27 MARS 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large10/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 19 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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