Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Règles de Course à la Voile 2021-202401/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Règles de Course à la Voile 2017-202014/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Presciptions FFVoile RSO 201621/05/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Règles de course à la voile 2013-201621/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Recommandations et prescriptions fédérales relatives à l'organisation des pratiques dans les clubs et autres établissements d'APS qui organisent une activité voile15/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision