Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Para Voile 201716/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Paravoile 201717/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour les Jeux Paralympiques Européens de la Jeunesse 201717/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision