Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Instructions pour les Ecoles de Voile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilits dexemption du matriel de scurit et les conditions de dispense des moyens de prvention des chutes des personnes leau pour les activits organises en mer par les clubs affilis et les structures membres de la FFVoile21/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision